Blog CigaretteElecActualités E cigaretteDe nouvelles interdictions sur la cigarette électronique

De nouvelles interdictions sur la cigarette électronique

Temps de lecture estimé : 2 minutes
LinkedIn

adult, backpack, blur

Voilà une nouvelle qui devrait faire défaillir les vapoteurs. D’après les informations de RTL.fr, de nouvelles interdictions sur la cigarette électronique devraient être activées dès le 1er octobre 2017. Nouvelles ? Pas vraiment. Il s’agit en fait de la date de publication des décrets d’application venant compléter la loi promulguée l’an dernier.

De nouvelles interdictions sur la cigarette électronique, ou plutôt la publication des décrets

1er octobre 2017 la date est fixée. Les décrets d’application interdisant la cigarette électronique dans tous les lieux collectifs, seront actifs à cette date. Dès le premier octobre prochain, il sera donc interdit de vapoter dans les open space, les couloirs des entreprises, et à la machine à café. Cependant, si vous disposez d’u bureau fermé, d’après les informations de RTL.fr, vous pourrez faire usage de votre cigarette électronique. L’interdiction de vapoter vaut aussi pour les établissements scolaires, tous les lieux qui accueillent des mineurs, les transports en commun collectifs ( du bus à l’avion).  Un arrêté municipal spécifique, ou un règlement intérieur pour le cas de l’entreprise peuvent cependant annuler cette interdiction.

Que risquent les vapoteurs qui utiliseraient leur ciagrette électronique malgré l’interdiction ?

Une amende allant de 35 à 155 euros ! Quant aux responsables des lieux susnommés qui n’auraient pas pris la peine d’indiquer l’interdiction de vapoter, ils devront payer une amende allant de 68 à 450 euros. Ces interdictions ne sont pas de nouvelles lois mais simplement les décrets nécessaires à l’application d’une loi ! Ce qui signifie qu’à partir du 1er octobre 2017, les vapoteurs seront considérés comme contrevenants s’ils venaient à faire usage de leur cigarette électronique dans un lieu public, et devront s’acquitter le cas échéant d’une amende allant jusqu’à 155 euros.

LinkedIn

Publié par

Thibaud

Thibaud Durand est un auteur actif et impliqué, spécialisé dans le domaine de la cigarette électronique. Lorsqu'il ne commente pas l'actualité du monde de la vape, vous le trouverez probablement sur sa planche de surf ! Devenir rédacteur

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *