taxes-impots-contribuables

Comme vous avez pu le constater, la consommation de tabac et des produits liés a connu une baisse historique en 2013. Ainsi, les recettes fiscales afférent à ce marché ont considérablement diminué. Cela peut s’expliquer par la hausse de la conversion à la cigarette à vapeur ou encore par la hausse de la consommation des cigarettes de contrebande (la hausse des prix des cigarettes traditionnelles a fait exploser le marché de contrebande).

Aussi, on peut relever que fin 2013, une loi de l’UE permet depuis le 1er janvier 2014 de ramener des pays européens voisins jusqu’à 10 cartouches par personne. Quelle est l’intérêt de ce type d’élévation de quota? (voir l’article sur les hausses des quotas d’importation du tabac)

Quoi qu’il en soit, la cigarette électronique ne devrait pas être taxé comme le tabac pour le moment comme le souligne cet article de 20minutes.fr.

« Bercy affirme se réjouir de cette perte, « parce que nous ne comptons pas sur ces taxes pour réduire le déficit du pays et parce que le gain en termes de santé, et donc de dépenses publiques, est aussi à considérer », avance une source. Un argument à relativiser car, ne soyons pas dupes, le recul de la consommation s’explique aussi par une hausse des achats de cigarettes de contrebande et aux frontières. Et par la conversion massive au vapotage. »

Ainsi, la cigarette électronique paraît pour le moment épargnée de taxes semblables à celles qui touchent les produits du tabac, mais pour combien de temps?